Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : ml-animations.fr Les données qui suivent :

1. Bulletin légales :

Le site web ml-animations.fr est la propriété absolue de  Michaël DESROZIERS, .

EI Michaël DESROZIERS – Numero de téléphone : 0614503988

19 avenue de Montargis 45490 corbeilles en gatinais
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 51437066700032

Non assujettie à la TVA. TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts
Mail : contact@ml-animations.fr

Le Développeur du site web est : DESROZIERS Michaël
Chef de publication est : DESROZIERS Michaël
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de la publication : contact@ml-animations.fr

Le Développeur est : DESROZIERS Michaël
Comment entrer en contact avec le Webmaster : contact@ml-animations.fr

Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
Num. de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site suivant : ml-animations.fr est considéré comme usageé du site.
Le site web ml-animations.fr réuni un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site ml-animations.fr. Le site ml-animations.fr est mis à jour de façon régulière par DESROZIERS Michaël.
DESROZIERS Michaël s’efforce de fournir sur le site internet ml-animations.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site ml-animations.fr est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, ml-animations.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, ml-animations.fr ne pourrait être designé pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

DESROZIERS Michaël est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
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Toute reproduction site internet ml-animations.fr, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation préalable de DESROZIERS Michaël, directeur du site suivant à cette adresse : contact@ml-animations.fr, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site web ml-animations.fr contient un certain nombre de URL hypertextes vers différents sites (partenaires, informations etc) mis en place avec l’autorisation de DESROZIERS Michaël. Cependant, DESROZIERS Michaël ne peut pas controler l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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